Accueil Accueil    Envoyer à un ami Envoyer à un ami    Version imprimable Version imprimable    Grand texte Grand texte    Petit texte Petit texte

Mentions légales

DROITS D’AUTEURS, TEXTES, PHOTOS, LIENS – COPYRIGHT ©



Mentions légales
Le site http://www.acr-edition.com est la propriété de la société ACR EDITION. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site http://www.acr-edition.com est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société ACR EDIITION.

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site http://www.acr-edition.com . L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société ACR EDIITION pourra faire l’objet de poursuites légales.

AVERTISSEMENT
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la production éditoriale de la société ACR EDIITION. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société ACR EDIITION peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité de la société ACR EDIITION ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. La société ACR EDIITION décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société ACR EDIITION n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives et données à caractère personnel vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé.

ACR EDITION s'engage à ne pas communiquer ces adresses à des tiers sous forme de prêt, de location, d'échange ou de vente de fichier.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter
 
Par courrier électronique à l'adresse suivante : acredition@acr-edition.com
Par courrier : ACR EDIITION - Service Internet, 20 ter, rue de Bezons, 92400 Courbevoie
e-mail : acredition@acr-edition.com

COOKIE
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site). En général, ce cookie contient, un numéro d'identification ou un code qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces systèmes nous permet simplement la récupération de données statistiques afin d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins. Les données concernées ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l'enregistrement de cookies, d'être prévenu avant d'accepter les cookies, ou de les effacer.
 
Pour plus d'information sur les cookies ainsi que sur les différentes prescriptions décrites plus haut, nous vous recommandons de visiter le site Internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/

CRÉDITS
Raison sociale : ACR EDITION INTERNATIONALE
20 ter, rue de Bezons, 92400 Courbevoie
Forme juridique : SARL
N° Siret : 327963567


                                                                                                    Accueil | A propos | Infos légales | Contact | Plan du site

ACR Edition : 20ter, rue de Bezons, 92400 COURBEVOIE /Paris FRANCE
Tél 00331 47 88 14 92 | Fax 00331 43 33 38 81 | acredition@acr-edition.com